| Numéro de la partie |
Définition |
| Le montant de l'aide est fixé au montant de l'aide. |
Contrôleur CMD-V4 avec USB assd avec couvercle |
| 1750044878 01750044878 Les États membres |
CMD-V4 Plaque de distribution 4x avec couvercle |
| 1750055781 01750055781 |
Contrôleur CMD-V4 avec USB assd avec couvercle |
| 1750058042 01750058042 Les personnes physiques |
Module d'empilage CMD-V4 avec rejet unique |
| Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes en ce qui concerne les droits de douane: |
Module d'empilage CMD-V4 avec rejet unique |
| Le montant de l'aide |
Module d'empilage CMD-V4 avec rejet unique |
| 1750055782 01750055782 |
Module d'empilage CMD-V4 avec rejet unique |
| Le montant de l'aide est fixé à: |
Module d'empilage CMD-V4 avec rejet unique |
| Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide. |
Le cas échéant, le système d'exploitation doit être conforme aux exigences de la présente directive. |
| Les États membres peuvent prévoir des mesures d'accompagnement. |
CMD-V4 Cassette de commodité noire |
| Le montant de l'aide est fixé au montant de la taxe. |
CMD-V4 Rejeter la cassette de commodité noir |
| Le montant de l'aide est fixé au montant de l'aide accordée. |
PCB CMD arrière avec couvercle |
| Le montant de l'aide est fixé au montant de l'aide. |
Cassette de retrait de fonds CMD-V4 |
| 1750053503 01750053503 Les personnes physiques |
Cassette de retrait CMD-V4 scellée au plomb |
| 1750053504 01750053504 Les États membres peuvent |
La cassette de retrait CMD-V4 FSM |
| 1750053550 01750053550 |
Tinte CMD-V4 pour cassette à échange |
| Le montant de la taxe est fixé au montant de la taxe. |
Moteur M1 pour CMD-V4 |
| Le montant de l'aide |
La clé CMD-V4 |
| Le montant de la subvention est fixé à la somme suivante: |
Unité d'extraction double CMD-V4 |
| Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes: |
Unité d'extraction double CMD-V4 |
| Le montant de l'aide |
Unité à double extracteur MDMS CMD-V4 |
| Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes en ce qui concerne les droits de douane: |
Unité à double extracteur MDMS CMD-V4 |
| Le montant de la taxe est fixé au montant de la taxe. |
Transports CMD-V4 horizontalement |
| 1750059116 0175059116 Les États membres peuvent |
Pour les véhicules de transport CMD-V4 horizontale RL 232 mm |
| 1750059284 01750059284 Les États membres peuvent |
Transports CMD-V4 horizontalement |
| 1750068776 01750068776 Les États membres peuvent |
Pour le transport CMD-V4 FL horizontale |
| Le montant de la taxe de séjour est fixé au montant de la taxe de séjour. |
Transports CMD-V4 horizon RL 252,6 mm |
| 1750076716 01750076716 |
Pour le transport CMD-V4 287 mm |
| 1750082602 01750082602 Les États membres peuvent |
L'éclairage de l'appareil doit être conforme à l'état de l'appareil. |
| Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes en ce qui concerne les droits de douane: |
L'éclairage de l'appareil doit être correctement réglé. |
| Le montant de l'aide est fixé au montant de l'aide accordée. |
RL vertical de l'obturateur CMD-V4 |
| 1750053690 01750053690 |
Rastreur CMD-V4 horizontale Charge arrière |
| Le montant de la taxe est fixé au montant de la taxe de séjour. |
Rastreur CMD-V4 horizontale Charge arrière |
| Les États membres doivent respecter les règles en matière de protection des données. |
La valeur de sortie tra.8x CMD-V4 couverture FL verticale. |
| Le montant de la taxe est fixé au montant de la taxe. |
le transport de sortie 8x CMD-V4 FL verticale |
| Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes en ce qui concerne les droits de douane: |
le transport de sortie 8x CMD-V4 RL verticale |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Unité d'extraction simple CMD-V4 |
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